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Marques déposées par YANMAR DIESEL ENGINE CO
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TRI- BALANCE COMBUSTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI- BALANCE COMBUSTION
YANMAR DIESEL ENGINE CO., LTD. (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon) 32-gou, 1-ban, Chayamachi, Kita-ku, OSAKA, Japon.

Numéro de dépôt :
1251911
Date de dépôt :
23/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1993
TRI- BALANCE COMBUSTION de YANMAR DIESEL ENGINE CO

Présentation de la marque TRI- BALANCE COMBUSTION

Déposée le 23 novembre 1983 par YANMAR DIESEL ENGINE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI- BALANCE COMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est YANMAR DIESEL ENGINE CO., LTD. (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon) 32-gou, 1-ban, Chayamachi, Kita-ku, OSAKA, Japon. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque TRI- BALANCE COMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI- BALANCE COMBUSTION est expirée depuis le 23 novembre 1993.

YANMAR DIESEL ENGINE CO a également déposé les autres marques suivantes : YANMAR , HAND DOZER


YANMAR DIESEL ENGINE CO., LTD. (société organisée sous les lois de l'Empire du Japon) 32-gou, 1-ban, Chayamachi, Kita-ku, OSAKA, Japon. - Japon


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, et plus particulièrement moteurs à combustion interne et leurs parties constitutives.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement tracteurs et parties constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.